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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0122/08/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/09/17901790Application des règlements de police : réquisition de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0119/09/17901790Nomination des citoyens chargés du recouvrement des impositions de 1790Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0119/09/17901790Confection des rôles d'imposition pour 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/09/17901790Confection des rôles d'imposition pour 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0112/09/17901790Organisation de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Administration de la succession de Claude Gonon en faveur des pauvres de la communeVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Justification par Claude Antoine Carlin, curé, du leg de madame de la Roue pour la construction d'une écoleVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0105/09/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/08/17901790Amende pour refus d'exécuter le service à la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Avancement de la perception en cours de la comtribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(5 images)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et liste des citoyens actifs non-éligibles, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(4 images)
AC069286_D1_0101/08/17901790Organisation du service de la Garde Nationale dans le territoire de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/08/17901790Démission d'un garde-champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/07/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/09/17901790Contrôle du respect des règlements sur la fermeture des cabaretsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/09/17901790Imposition pour l'année 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/10/17901790Déposition suite à des propos offensantsVisualiser(2 images)
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