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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection de sept notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du troisième officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du troisième officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du maireVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0124/12/17911791Hausse du prix du painVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0123/06/17911791Défense de la constitution, maintien de l'ordre public, de l'esprit patriotique et d'unionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0123/01/17911791Serment de Claude Antoine Carpn et Joseph du VicaireVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0107/03/17911791Droit de propriété sur le territoire de la Grotte : citation à comparaîtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/03/17911791Réparation des chemins notamment au hameau des MercièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/02/17911791Fixation des limites des départements de Rhône et Loire et de l'AinVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/02/17911791Autorisation de se pourvoir en justice contre M. de la Roue pour obtenir restitution d'un fond au territoire de ChanesVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0126/02/17911791Nomination d'un greffierVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0123/01/17911791Proposition de faire travailler les indigents secourus à l'asséchement du marais des EchetsVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0123/01/17911791Serment de Claude Antoine Carlin curé et de Joseph Duc vicaireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/01/17911791Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaire prêteront serment le 23 de ce moisVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/01/17911791Etat des revenus de la cure de Rillieux et NeyronVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Amendes pour divagation et paturage de bétail sur les fonds d'autruiVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Fermeture des cabaretsVisualiser(2 images)
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