Accueil > Les archives en ligne > Archives numérisées > Les registres de délibérations

Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

Résultats 121 à 140 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>

4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0115/01/17911791Inscription des citoyens actifs sur le registre de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17911791Conflit de droit de propriétés (communal ou privé) sur le territoire de la GrotteVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/04/17911791Poursuite devant le tribunal du district contre M. de la Roue au sujet de la propriété d'un fond au territoire de ChanesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/04/17911791Autorisation de se pourvoir en justice devant le tribunal du district de Montluel pour obtenir la relâche du fond du territoire de la Grotte.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/04/17911791Construction de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0117/04/17911791Décision sur la poursuite du renvoi d'instance de citoyens assignés pour refus de payer les droits de maréchaussée au ci-devant seigneur de la Pape pour 1789Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0123/06/17911791Vente aux enchères de biens des ci-devant Comtes de Lyon : nomination de deux commissaires municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0123/06/17911791Détermination des contributions foncières : déclaration obligatoire de la nature et contenance des propriétésVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0105/06/17911791Division du territoire en onze sectionsVisualiser(6 images)
AC069286_D1_0122/05/17911791Renouvellement et précision de serment de Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/05/17911791Adjudication des travaux à l'église, à la sacristie et à la porte du cimetièreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/05/17911791Adjudication au rabais des travaux à l'église, à la sacristie et à la porte du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/05/17911791Nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/05/17911791Convocation pour la nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/05/17911791Réparations au toit et à la tribune de l'église, au toit de la sacristie, installation d'une porte au cimetièreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/04/17911791Décision sur la poursuite du renvoi d'instance de citoyens assignés pour refus de payer les droits de maréchaussée au seigneur pour 1789Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/04/17911791Nomination des collecteurs du second tiers de la contribution patriotiqueVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/04/17911791Etablissement de l'assiette de la contribution foncière retardé par les conflits de délimitations territorialesVisualiser(5 images)
AC069286_D1_0101/05/17911791Renouvellement de l'ordonnance du 9 mai 1790 portant sur la Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabaretsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/05/17911791Renouvellement de l'ordonnance du 9 mai 1790 portant sur la Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabarets 'suite)Visualiser(1 image)
Résultats 121 à 140 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer

Filtres :

Période

Description

Cote