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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0101/05/17911791Nomination de deux commissaires pour représenter la municipalité à la vente aux enchères du domaine de Vassieux et dépendance.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17921792Démission du capitaine au deuxième bataillon d'infanterie légère qui veut devenir citoyen françaisVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/06/17921792Nomination d'accompagnateurs pour le vicaire épiscopal dans sa visite de l'égliseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0105/06/17921792Imposition sur les revenus des fonds - présVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/06/17921792Troubles menés par M. Carlin, l'ancien curé de la paroisse Carlin et Duc ancien vicaire, réfractaires, contre le nouveau curé jureurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0128/05/17921792Dépenses à répartir sur les contribuables de RillieuxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Appointements du greffier secrétaire de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Adjudication du bail de la maison léguée par monsieur GononVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0113/05/17921792Installation d'un nouveau curé et prestation du serment de Constitution civile du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0111/05/17921792Enfant de 3 mois trouvé au hameau de CrépieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/05/17921792Saisie de la caisse de la Fabrique de l'église pour payer les dettes de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/07/17921792Paiement des travaux effectués à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/07/17921792Impositions des forains : des forains de Caluire (habitants possédant des fonds à Rillieux sans y vivre)Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/07/17921792Manque de blés et de fourrage : demande de modération des impôts et de secours au Directoire du départementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : officiers municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Benoît Drevet Huguet procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Antoine Gelas maireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalitéVisualiser(1 image)
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