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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0127/10/17921792Serment du curé Claude ChateneyVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0109/09/17921792Etablissement des matrices du role foncier de la commune : paiementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/08/17921792Nomination d'un nouveau secrétaire greffier instituteurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/08/17921792Role des contributions : limite de la commune avec Caluire et appartenance des hameaux de Crépieux, Vassieux, les MercièresVisualiser(7 images)
AC069286_D1_0106/05/17921792Paiement des travaux effectués à la maison commune avec l'argent de la Fabrique de l'EgliseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/05/17921792Nomination d'un commissaire pour l'établissement des rolesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Suspendion du piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication au rabais des travaux à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Achèvement de la construction d'une maison commune destinée aux séances de la municipalité et à l'instructionVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Détermination des chemins nécessaires à la communication de village à villageVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/02/17921792Réparations à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Perception des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilières : élection de commissairesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0117/01/17921792Fermeture des sarrasinièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/03/17921792Révocation du secrétaire greffier de la commune et élection d'un nouveau secrétaire greffierVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/03/17921792Renvoi de l'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791 et de l'adjudication pour réparations à faire à la maison issue du leg Gonon faute de propositionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/04/17921792Paiement d'accomptes pour les travaux effectués à la maison communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/04/17921792Nomination d'une receveur pour le dernier quart du don patriotiqueVisualiser(1 image)
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