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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0129/04/17921792Election d'un assesseur du juge de paix en remplacement du curé Carlin, démissionnaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0126/04/17921792Levée d'une contribution pour couvrir les dépenses de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/03/17921792Invitation au curé et au vicaire de la paroisse, réfractaires et semeurs de troubles, à prêter le serment constitutionnel du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/03/17921792Paiement des travaux de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Menances proférées par un habitant contre les membres de la municipalité puis repentir du mêmeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication au rabais des travaux à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17921792Vérification des poids, balances et mesures des cabaretiers et marchands de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/01/17921792Refus de la demande de démission du procureur de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17921792Dépenses de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - début de l'élection des officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Décision de faire déporter Duc ancien vicaire et Carlin ancien curé de la paroisseVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection des officiers municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : prestation de sermentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection d'un officier public chargé de la conservation des registresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection du secrétaire geffier et du trésorierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection du bureau de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : comptes en recettes et dépenses de l'ancien receveur à rendre sous huitaineVisualiser(1 image)
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