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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0126/12/17901790Réparation du chemin de l'église de Rillieux à VanciaVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Révocation d'un garde-champêtreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Réparation des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un secrétaire greffierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un trésorierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/11/17901790Election des membres formant le bureau de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/11/17901790Prestation de serment du nouvel officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/11/17901790Election d'un nouvel officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/11/17901790Convocation des citoyens actifs pour élire un nouvel officier municipalVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/11/17901790Election d'un officier municipal inéligible : nécessité de voter à nouveauVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : prestation de serment des nouveaux officiers municipaux et notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Nomination et élections des officiers municipauxVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipaux et six notablesVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0114/11/17901790Convocation des citoyens pour renouvellement de la municipalité - conseil général de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/11/17901790Renouvellement du conseil général de la commune - municipalité : tirage au sort des sortantsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/10/17901790Avis sur un projet de réorganisation administrative du département de l'AinVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/07/17901790Délégation de pouvoir pour ouverture du courrier et rédaction des mémoires en réponseVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/08/17901790Organisation de la Garde Nationale : discipline, formation d'une compagnie de "Chasseurs de Rillieu"Visualiser(3 images)
AC069286_D1_0109/05/17901790Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabaretsVisualiser(8 images)
AC069286_D1_0118/04/17901790Estimation des biens et revenus des privilégiés pour établir leur impositionVisualiser(6 images)
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