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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du maireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : démission du procureur élu la veille et élection de Jean Drevet fils DodoVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : prestation de serment fixée au dimanche 16 décembre 1792Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : approbation du procès-verbalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/12/17921792Prestation de serment des nouveaux membres de la municipalitéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/12/17921792Constitution du bureau et du tribunal de policeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/12/17921792Nomination d'un officier publicVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/12/17921792Défrichage de terres rilliardes par des citoyens de CaluireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/12/17921792Nullité des élections de la nouvelle municipalité : nécessité de voter à nouveauVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/12/17921792Procès verbal de plainte suite à une bagarre au poste de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0126/12/17921792Remords suite à la bagarre de la veille au poste de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/12/17921792Certificat de prestation de serment d'un habitant de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Obligation aux propriétaires de déclarer les personnes hébergées chez euxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0121/04/17931793Impositions : les collecteurs doivent rapporter les rolesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/04/17931793Présentation de Léonard Babot, en remplacement de Jacques Simonet désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Convocation de la municipalité de 1792Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/04/17931793Présentation de Samuel Frimmmard, en remplacement de Philibert Molard désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/04/17931793Paiement des piquets réalisés selon adjudicationVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0109/04/17931793Election de deux remplaçants pour deux volontaires désignés absent de l'arméeVisualiser(1 image)
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