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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0123/04/17931793Limite du département de l'Ain et du département de Rhône-et-LoireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0105/05/17931793Paiement des sommes dues par la commune engagée sous la municipalité précédenteVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/08/17931793Nomination d'un secrétaire greffier instituteurVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0101/08/17931793Attestation de soin par un chirurgien de VaiseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17931793Arrêté du directoire de département de l'Ain et arrêté des représentants du peuple près l'armée des Alpes : contingent de 4 hommes à fournirVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/06/17931793Maintien de la liberté, de l'égalite, de l'unité et de l'indivisibilité de la République : élection d'un député au chef lieu de cantonVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/06/17931793Paiement des travaux exécutés à la maison léguée par M. Gonon : impositionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/05/17931793Envoi de la Garde Nationale armée du district à Lyon sous les ordres des représentants du peupleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/05/17931793Emploi de la force armée au secours de Lyon et pour la protection de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0105/05/17931793Contrôle de la quantité de grains et de farines produitsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/04/17931793Remplacement de deux volontaires désignés absent de l'armée : délais puis tirage au sortVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/04/17931793Deux volontaires désignés pour la défense de la patrie absents du contingentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriété (suiteVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/02/17931793Adjudication des piquets au rabais à la bougie éteinteVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/02/17931793Le citoyen maire demande au citoyen Camille Gelas de lui remettre l'ancien inventaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/02/17931793Retour dans la commune des onze sessions et de l'expédition de la matrice du roleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Demande d'autoristaion de défrichementVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Biens communauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Vérification des comptes en dépensesVisualiser(2 images)
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