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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
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AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Pierre Antoine Antoine, en remplacement deFrançois Perrin désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Thomas Muzel, en remplacement de Raymond Farge désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Etienne Germain, en remplacement de Antoine Farge désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Nicolas Grinand, en remplacement de Claude Antoine Drevet désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(2 images)
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AC069286_2D1_1819/12/19201920Sursis d'appel et soutiens de famille : classe 1921Visualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Les eaux de LyonVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Agrandissement du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Approbation de diverses mémoiresVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Demande d'assistance mademoiselle BoirivantVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920PlaquesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Demande ConstantinVisualiser(1 image)
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AC069286_2D1_1804/12/19201920Baux communaux : résiliation et locationVisualiser(1 image)
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