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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0114/03/17901790Obligation de prévenir en cas d'absence aux sessions de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Autorisation donnée au procureur de réunir les habitants pour les réparation sà faire au chemin de l'intérieur du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Nomination de Claude Salignat comme trésorier ou receveur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Nomination de Jaques Molard en tant que premier adjointVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/03/19701790Réparations à effectuer dans le chemin de l'intérieur du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/02/17901790Détermination des impositions supplémentaires pour les nobles ci-devant privilégiés pour 1789Visualiser(3 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination de 4 experts pour la confection de role de supplément pour les ci-devant privilégiésVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Joseph Duc vicaire de la paroisse accepte de faire partie de la municipalité et prête sermentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/02/17901790Serment du maire, du procureur, des officiers municipaux et des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination des notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Election des cinq officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Jean Salignat élu procureur de la CommuneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Jacques Molar élu maire par les citoyens actifsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Suite du procès verbal concernant la nouvelle municipalitéVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0115/02/17901790Procès verbal de l'assemblée primaire des citoyens actifs de la commune pour la formation de la nouvelle municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/05/17901790Remplacement des bancs attitrés de l'église par des chaisesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0124/05/17901790Arrêté portant décision de retirer le pilier de justice de la place du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/07/17901790Fermeture de la maison de Laurent ChavanneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/07/17901790Ratification du procès-verbal de constitution de la garde nationale à RillieuxVisualiser(2 images)
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