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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_2D1_20BIS22/03/19741974CirculationVisualiser(7 images)
AC069286_2D1_20BIS22/03/19741974POSVisualiser(6 images)
AC069286_2D1_20BIS04/03/19741974Désignation des membres du jury criminelVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS04/03/19741974Cimetière communautaireVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS07/12/19731974Désignation architecteVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974ScolaritéVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974PersonnelVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Restaurant d’enfant : exonération partielle sur les repasVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Centre social : convention CAFALVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Exonération partielle des propriétés bâtiesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Numéros bâtimentsVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Bureau de posteVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Questions diverses : commission de circulation, sortie CET George LamarqueVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Questions diverses : sortie CET George Lamarque, expropriation, recrutement de personnel scolaire, terrain derrière le groupe scolaire n° 1, lycée, personnel municipal, pétition contre les cafardsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS18/01/19741974Questions diverses : pétition contre les cafards, TGV, maison de retraiteVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS04/03/19741974Aménagement complexe du complexe sportif du Loup PenduVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS04/03/19741974Installation d’une quatrième chaudière pour la ville nouvelleVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS04/03/19741974Transports : création d’une fourrièreVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS04/03/19741974Création d’une zone bleue au parking de la Poste Rillieux-VillageVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS07/12/19731974Plan masseVisualiser(2 images)
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