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Les archives en ligne

Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0104/07/17901790Nomination des deux nouveaux gardes champêtresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/07/17901790Serment des deux nouveaux gardes champêtresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des soldats et officiers de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des citoyens de Rillieux à la Nation, à la Loi et au RoiVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0125/07/17901790Avancement de la perception en cours de la comtribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/07/17901790Convocation d'un des garde champêtre pour insuffisanceVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Paiement des fermages des biens ecclésiastiquesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/06/17901790Déclaration des biens ecclésiastiques et domaniaux présents à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0124/06/17901790Litige concernant une propriété de M. de la RoueVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0127/06/17901790Nomination de trois gardes champêtresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/06/17901790Droit de glanageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/06/17901790Contrôle de la population : Obligation pour les nouveaux locataires de faire viser leurs certificats par les officiers municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Protection des récoltesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/08/17911791Hausse du prix du painVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/09/17911791Etablissement de l'assiette des contributions foncières : nomination de deux commissaires adjointVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0112/09/17911791Dégâts dans les récoltes commis par les chasseursVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/09/17911791Hausse du prix du painVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/11/17911791Election du tribunal de policeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/07/17911791Organisation d'une messe et prestation de serment des citoyens de Rillieux et de la Garde Nationale le 14 juillet 1791Visualiser(1 image)
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