Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0127/02/17911791Fixation des limites des départements de Rhône et Loire et de l'AinVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du troisième officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du maireVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0106/04/17911791Autorisation de se pourvoir en justice devant le tribunal du district de Montluel pour obtenir la relâche du fond du territoire de la Grotte.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/12/17911791Hausse du prix du painVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/12/17911791Constitution d'un piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17911791Achat d'un poêle à bois et d'une table pour l'instruction des jeunes gens, instruction gratuite pour ceux qui ne peuvent payerVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/07/17911791Discours du maire et prestation de serment des citoyens et de la Garde Nationale de vivre et mourir pour la ConstitutionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0111/10/17911791Fermeture des SarrasinièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du troisième officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/11/17911791Election du tribunal de policeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/11/17911791Vérification des comptes de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0127/11/17911791Police administrative et contentieuse : fermeture des cabarets, interdiction des feux dans les bois, entretien des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/11/17911791Remplacement des commiassaires à l'assiette de la contribution foncière entrés à la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection de sept notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/11/17911791Prestation de serment des nouveaux élus à la municipalitéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/11/17911791Election du bureau municipalVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/11/17911791Renouvellement de la municipalité : convocation des citoyens actifs le 13 novembreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/05/17911791Nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
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