Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

Résultats 201 à 220 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>

4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Benoît Drevet Huguet procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/08/17921792Nomination d'un nouveau secrétaire greffier instituteurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/09/17921792Etablissement des matrices du role foncier de la commune : paiementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/06/17921792Troubles menés par M. Carlin, l'ancien curé de la paroisse Carlin et Duc ancien vicaire, réfractaires, contre le nouveau curé jureurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0105/06/17921792Imposition sur les revenus des fonds - présVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Appointements du greffier secrétaire de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/05/17921792Saisie de la caisse de la Fabrique de l'église pour payer les dettes de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/07/17921792Impositions des forains : des forains de Caluire (habitants possédant des fonds à Rillieux sans y vivre)Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0128/05/17921792Dépenses à répartir sur les contribuables de RillieuxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/07/17921792Paiement des travaux effectués à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17921792Démission du capitaine au deuxième bataillon d'infanterie légère qui veut devenir citoyen françaisVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/07/17921792Manque de blés et de fourrage : demande de modération des impôts et de secours au Directoire du départementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17931793Demande d'autoristaion de défrichementVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Vérification des comptes en dépensesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/02/17931793Retour dans la commune des onze sessions et de l'expédition de la matrice du roleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/02/17931793Le citoyen maire demande au citoyen Camille Gelas de lui remettre l'ancien inventaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/02/17931793Adjudication des piquets au rabais à la bougie éteinteVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17931793Biens communauxVisualiser(1 image)
Résultats 201 à 220 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer