Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_2D1_1828/11/19201920SuppléantVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Commission électoraleVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1823/10/19201920Manifestations en l'honneur des soldats morts pour la FranceVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Décisions diverses : pompes et bouches à incendieVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Vêtements et casques pour les sapeurs pompiersVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Assurance des sapeurs pompiersVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Assistance aux femmes en coucheVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Assistance aux vieillardsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Assistance médicale d'urgenceVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1827/02/19211921Porteur de télégramme de la Pape : salaireVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1827/02/19211921Fournitures scolaires : élèves étrangers à la communeVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1827/02/19211921Location de terrains : lot Gauthier ClaudiusVisualiser(1 image)
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AC069286_2D1_1803/04/19211921Compagnie de Miribel : menace de poursuitesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1803/04/19211921Réparations au bureau de PostesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1803/04/19211921Mémoire PaqueletVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1803/04/19211921Indemnité au garde pour chauffage personnelVisualiser(1 image)
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