Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0105/09/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/11/17901790Election d'un nouvel officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/09/17901790Contrôle du respect des règlements sur la fermeture des cabaretsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipaux et six notablesVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Organisation de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/08/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/10/17901790Avis sur un projet de réorganisation administrative du département de l'AinVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Réparation des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des citoyens de Rillieux à la Nation, à la Loi et au RoiVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(5 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Paiement des fermages des biens ecclésiastiquesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/07/17901790Convocation d'un des garde champêtre pour insuffisanceVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/07/17901790Avancement de la perception en cours de la comtribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/01/17911791Amendes pour divagation et paturage de bétail sur les fonds d'autruiVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/01/17911791Etat des revenus de la cure de Rillieux et NeyronVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Inscription des citoyens actifs sur le registre de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Fermeture des cabaretsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/01/17911791Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaire prêteront serment le 23 de ce moisVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17911791Conflit de droit de propriétés (communal ou privé) sur le territoire de la GrotteVisualiser(2 images)
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