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12144 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Description Dates extrêmes Typologie  
GG 11/20Matrice générale des contributions1896-1899Absent
GG 11/21Matrice générale des contributions1900-1903Absent
GG 11/22Matrice générale des contributions1900-1903Absent
GG 12/1Tableaux généraux annuels des quatre contributions1861-1899
GG 13/1Commissaires répartiteurs des contributions, nomination1812-1899
GG 14/1Dégrèvements d'impôts1897Absent
GG 15/1Constructions nouvelles, reconstructions, additions de constructions1891Absent
GG 16/1Impôts directs, assiette et perception1895-1900
GG 17/1Postes et télégraphes-Bureau1895-1900
HHBulletin des Lois1803-1902105 volumes absents
HH 1/1Bulletin des Lois1803-1840105 volumes absents
HH 2/1-2Circonscription, recensement1811-1900
HH 2/11811-1869
HH 2/21870-1900
HH 3/1Garde nationale mobile1868-1874
HH 4/1Réserve et armée territoriale, secours aux réservistes1882-1884
HH 5/1Bulletin des Lois1803-1804105 volumes absents
HH 6/1Conscription des chevaux et mulets, mobilisation1882-1884
HH 7/1Conscription des chevaux et mulets, recensement1875-1902
HH 8/1Conscription des chevaux et mulets, déclaration1877-1901
HH 9/1Conscription des chevaux et mulets, visites1875-1902
HH 10/1Registre des avis de décès des hommes de 20 à 46 ans1884-1884Absent
HH 11/1Registre des déclarations de changement de résidence - domicile18771 cahier, absent
HH 12/1Camp de Sathonay, administration militaire, servitudes, chemins stratégiques, artillerie, champ de man¿uvre, champ de tir1840-1899
HH 13/1Gendarmerie1840-1888
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