Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0127/02/17901790Détermination des impositions supplémentaires pour les nobles ci-devant privilégiés pour 1789Visualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et liste des citoyens actifs non-éligibles, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0126/12/17901790Réparation du chemin de l'église de Rillieux à VanciaVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0119/09/17901790Confection des rôles d'imposition pour 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/07/17901790Serment des deux nouveaux gardes champêtresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : prestation de serment des nouveaux officiers municipaux et notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/03/19701790Réparations à effectuer dans le chemin de l'intérieur du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(5 images)
AC069286_D1_0124/06/17901790Déclaration des biens ecclésiastiques et domaniaux présents à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0119/09/17901790Nomination des citoyens chargés du recouvrement des impositions de 1790Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/02/17901790Procès verbal de l'assemblée primaire des citoyens actifs de la commune pour la formation de la nouvelle municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des soldats et officiers de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/11/17901790Election d'un officier municipal inéligible : nécessité de voter à nouveauVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Nomination de Jaques Molard en tant que premier adjointVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Avancement de la perception en cours de la comtribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/06/17901790Litige concernant une propriété de M. de la RoueVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0125/09/17901790Application des règlements de police : réquisition de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Suite du procès verbal concernant la nouvelle municipalitéVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des citoyens de Rillieux à la Nation, à la Loi et au RoiVisualiser(4 images)
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