Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

Résultats 101 à 120 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>

4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0122/11/17911791Election du tribunal de policeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/03/17911791Réparation des chemins notamment au hameau des MercièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/05/17911791Nomination de deux commissaires pour représenter la municipalité à la vente aux enchères du domaine de Vassieux et dépendance.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/07/17911791Paiement des réparations faites à l'église par l'adjudicataireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/11/17911791Renouvellement de la municipalité : convocation des citoyens actifs le 13 novembreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Fermeture des cabaretsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/11/17911791Remplacement des commiassaires à l'assiette de la contribution foncière entrés à la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/03/17911791Droit de propriété sur le territoire de la Grotte : citation à comparaîtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/05/17911791Réparations au toit et à la tribune de l'église, au toit de la sacristie, installation d'une porte au cimetièreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/07/17911791Organisation d'une messe et prestation de serment des citoyens de Rillieux et de la Garde Nationale le 14 juillet 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/11/17911791Fermeture des sarrasinières et d'une maison inhabitée, illégalement occupésVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Amendes pour divagation et paturage de bétail sur les fonds d'autruiVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/11/17911791Vérification des comptes de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0106/04/17911791Autorisation de se pourvoir en justice devant le tribunal du district de Montluel pour obtenir la relâche du fond du territoire de la Grotte.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/05/17911791Convocation pour la nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/07/17911791Discours du maire et prestation de serment des citoyens et de la Garde Nationale de vivre et mourir pour la ConstitutionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du maireVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0116/01/17911791Etat des revenus de la cure de Rillieux et NeyronVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0127/11/17911791Police administrative et contentieuse : fermeture des cabarets, interdiction des feux dans les bois, entretien des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/04/17911791Construction de la maison communeVisualiser(1 image)
Résultats 101 à 120 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer