Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

Résultats 141 à 160 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>

4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0108/10/17911791Organisation de la proclamation de la Constitution française à RillieuxVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0118/12/17921792Défrichage de terres rilliardes par des citoyens de CaluireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/04/17921792Paiement d'accomptes pour les travaux effectués à la maison communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/01/17921792Fermeture des sarrasinièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/06/17921792Nomination d'accompagnateurs pour le vicaire épiscopal dans sa visite de l'égliseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Benoît Drevet Huguet procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17921792Renvoi de l'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791 et de l'adjudication pour réparations à faire à la maison issue du leg Gonon faute de propositionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/12/17921792Nullité des élections de la nouvelle municipalité : nécessité de voter à nouveauVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/05/17921792Nomination d'un commissaire pour l'établissement des rolesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : prestation de sermentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17921792Démission du capitaine au deuxième bataillon d'infanterie légère qui veut devenir citoyen françaisVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : officiers municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/03/17921792Vérification des poids, balances et mesures des cabaretiers et marchands de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/12/17921792Procès verbal de plainte suite à une bagarre au poste de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/05/17921792Paiement des travaux effectués à la maison commune avec l'argent de la Fabrique de l'EgliseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/07/17921792Paiement des travaux effectués à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection d'un officier public chargé de la conservation des registresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilières : élection de commissairesVisualiser(2 images)
Résultats 141 à 160 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer