Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0106/04/17911791Autorisation de se pourvoir en justice devant le tribunal du district de Montluel pour obtenir la relâche du fond du territoire de la Grotte.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/12/17921792Certificat de prestation de serment d'un habitant de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0111/05/17921792Enfant de 3 mois trouvé au hameau de CrépieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection du bureau de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Réparations à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/07/17921792Manque de blés et de fourrage : demande de modération des impôts et de secours au Directoire du départementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : prestation de serment fixée au dimanche 16 décembre 1792Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Menances proférées par un habitant contre les membres de la municipalité puis repentir du mêmeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/05/17921792Installation d'un nouveau curé et prestation du serment de Constitution civile du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : comptes en recettes et dépenses de l'ancien receveur à rendre sous huitaineVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Détermination des chemins nécessaires à la communication de village à villageVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/08/17921792Role des contributions : limite de la commune avec Caluire et appartenance des hameaux de Crépieux, Vassieux, les MercièresVisualiser(7 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : démission du procureur élu la veille et élection de Jean Drevet fils DodoVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/03/17921792Paiement des travaux de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du maireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Adjudication du bail de la maison léguée par monsieur GononVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Achèvement de la construction d'une maison commune destinée aux séances de la municipalité et à l'instructionVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/08/17921792Nomination d'un nouveau secrétaire greffier instituteurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : approbation du procès-verbalVisualiser(1 image)
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