Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0116/12/17921792Prestation de serment des nouveaux membres de la municipalitéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0128/05/17921792Dépenses à répartir sur les contribuables de RillieuxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - début de l'élection des officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication au rabais des travaux à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/10/17921792Serment du curé Claude ChateneyVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/04/17921792Election d'un assesseur du juge de paix en remplacement du curé Carlin, démissionnaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/12/17921792Constitution du bureau et du tribunal de policeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/06/17921792Troubles menés par M. Carlin, l'ancien curé de la paroisse Carlin et Duc ancien vicaire, réfractaires, contre le nouveau curé jureurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Décision de faire déporter Duc ancien vicaire et Carlin ancien curé de la paroisseVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17921792Dépenses de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Suspendion du piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/04/17921792Nomination d'une receveur pour le dernier quart du don patriotiqueVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/12/17921792Nomination d'un officier publicVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0105/06/17921792Imposition sur les revenus des fonds - présVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection des officiers municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/01/17921792Refus de la demande de démission du procureur de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/03/17921792Révocation du secrétaire greffier de la commune et élection d'un nouveau secrétaire greffierVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Antoine Gelas maireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/04/17921792Paiement d'accomptes pour les travaux effectués à la maison communeVisualiser(2 images)
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