Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

Résultats 21 à 40 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>

4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0106/11/17901790Renouvellement du conseil général de la commune - municipalité : tirage au sort des sortantsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/02/17901790Serment du maire, du procureur, des officiers municipaux et des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/08/17901790Démission d'un garde-champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un secrétaire greffierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/05/17901790Remplacement des bancs attitrés de l'église par des chaisesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Administration de la succession de Claude Gonon en faveur des pauvres de la communeVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Fermeture de la maison de Laurent ChavanneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Convocation des citoyens pour renouvellement de la municipalité - conseil général de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/02/17901790Joseph Duc vicaire de la paroisse accepte de faire partie de la municipalité et prête sermentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17901790Organisation du service de la Garde Nationale dans le territoire de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Réparation des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0124/05/17901790Arrêté portant décision de retirer le pilier de justice de la place du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0112/09/17901790Organisation de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0104/07/17901790Ratification du procès-verbal de constitution de la garde nationale à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipaux et six notablesVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination de 4 experts pour la confection de role de supplément pour les ci-devant privilégiésVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(4 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Révocation d'un garde-champêtreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/09/17901790Confection des rôles d'imposition pour 1790Visualiser(1 image)
Résultats 21 à 40 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>
Afficher/masquer