Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0125/07/17901790Avancement de la perception en cours de la comtribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/11/17901790Election d'un nouvel officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Jacques Molar élu maire par les citoyens actifsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Autorisation donnée au procureur de réunir les habitants pour les réparation sà faire au chemin de l'intérieur du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/08/17901790Organisation de la Garde Nationale : discipline, formation d'une compagnie de "Chasseurs de Rillieu"Visualiser(3 images)
AC069286_D1_0127/06/17901790Droit de glanageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/09/17901790Imposition pour l'année 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/07/17901790Convocation d'un des garde champêtre pour insuffisanceVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0121/11/17901790Prestation de serment du nouvel officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Jean Salignat élu procureur de la CommuneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Obligation de prévenir en cas d'absence aux sessions de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/08/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/06/17901790Contrôle de la population : Obligation pour les nouveaux locataires de faire viser leurs certificats par les officiers municipauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/10/17901790Déposition suite à des propos offensantsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/07/17901790Délégation de pouvoir pour ouverture du courrier et rédaction des mémoires en réponseVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0121/11/17901790Election des membres formant le bureau de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Election des cinq officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/04/17901790Estimation des biens et revenus des privilégiés pour établir leur impositionVisualiser(6 images)
AC069286_D1_0105/09/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/07/17901790Protection des récoltesVisualiser(1 image)
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