Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : démission du procureur élu la veille et élection de Jean Drevet fils DodoVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Adjudication du bail de la maison léguée par monsieur GononVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du maireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Achèvement de la construction d'une maison commune destinée aux séances de la municipalité et à l'instructionVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/08/17921792Nomination d'un nouveau secrétaire greffier instituteurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/03/17921792Invitation au curé et au vicaire de la paroisse, réfractaires et semeurs de troubles, à prêter le serment constitutionnel du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : approbation du procès-verbalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Appointements du greffier secrétaire de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/09/17921792Etablissement des matrices du role foncier de la commune : paiementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0126/04/17921792Levée d'une contribution pour couvrir les dépenses de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/12/17921792Prestation de serment des nouveaux membres de la municipalitéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/04/17931793Présentation de Léonard Babot, en remplacement de Jacques Simonet désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/06/17931793Maintien de la liberté, de l'égalite, de l'unité et de l'indivisibilité de la République : élection d'un député au chef lieu de cantonVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17931793Demande d'autoristaion de défrichementVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Etienne Germain, en remplacement de Antoine Farge désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/04/17931793Présentation de Samuel Frimmmard, en remplacement de Philibert Molard désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17931793Arrêté du directoire de département de l'Ain et arrêté des représentants du peuple près l'armée des Alpes : contingent de 4 hommes à fournirVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0107/02/17931793Retour dans la commune des onze sessions et de l'expédition de la matrice du roleVisualiser(1 image)
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