Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/05/17921792Saisie de la caisse de la Fabrique de l'église pour payer les dettes de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0126/12/17921792Remords suite à la bagarre de la veille au poste de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Perception des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/07/17921792Impositions des forains : des forains de Caluire (habitants possédant des fonds à Rillieux sans y vivre)Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection du secrétaire geffier et du trésorierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0111/05/17921792Enfant de 3 mois trouvé au hameau de CrépieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/12/17921792Certificat de prestation de serment d'un habitant de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Réparations à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/07/17921792Manque de blés et de fourrage : demande de modération des impôts et de secours au Directoire du départementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : élection du bureau de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/03/17931793Défense de la patrie : inscription des volontairesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/04/17931793Remplacement de deux volontaires désignés absent de l'armée : délais puis tirage au sortVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/05/17931793Emploi de la force armée au secours de Lyon et pour la protection de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17931793Election de 7 citoyens pour rejoindre l'armée et défendre la patrieVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0109/04/17931793Election de deux remplaçants pour deux volontaires désignés absent de l'arméeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Vérification des comptes en dépensesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/05/17931793Envoi de la Garde Nationale armée du district à Lyon sous les ordres des représentants du peupleVisualiser(2 images)
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