Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0129/06/17931793Maintien de la liberté, de l'égalite, de l'unité et de l'indivisibilité de la République : élection d'un député au chef lieu de cantonVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Etienne Germain, en remplacement de Antoine Farge désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/04/17931793Présentation de Samuel Frimmmard, en remplacement de Philibert Molard désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/02/17931793Retour dans la commune des onze sessions et de l'expédition de la matrice du roleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17931793Arrêté du directoire de département de l'Ain et arrêté des représentants du peuple près l'armée des Alpes : contingent de 4 hommes à fournirVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Thomas Muzel, en remplacement de Raymond Farge désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Convocation de la municipalité de 1792Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/02/17931793Le citoyen maire demande au citoyen Camille Gelas de lui remettre l'ancien inventaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17931793Attestation de soin par un chirurgien de VaiseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Pierre Antoine Antoine, en remplacement deFrançois Perrin désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Impositions : les collecteurs doivent rapporter les rolesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Baux communaux : résiliation et locationVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1823/10/19201920Société générale de Force et LumièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Audiences à Miribel : subventionsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Traitement du garde champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Délégués sénatoriauxVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Taxe municipale sur les chiensVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Monument des morts au cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920SuppléantVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Les eaux de LyonVisualiser(1 image)
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