Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Pierre Bonnet, en remplacement de Simon Salignat désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Obligation aux propriétaires de déclarer les personnes hébergées chez euxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/04/17931793Délimitation et bornage du département de l'Ain et de l'IsèreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0123/04/17931793Limite du département de l'Ain et du département de Rhône-et-LoireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriété (suiteVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/04/17931793Paiement des travaux de la maison commune à prendre sur les biens nationauxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0105/05/17931793Paiement des sommes dues par la commune engagée sous la municipalité précédenteVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/04/17931793Deux volontaires désignés pour la défense de la patrie absents du contingentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0105/05/17931793Contrôle de la quantité de grains et de farines produitsVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Les eaux de LyonVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Monument par souscriptionVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Répartiteurs pour l'année 1921Visualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Agrandissement du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Réparations aux bâtiments communauxVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Commission électoraleVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Approbation de diverses mémoiresVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1823/10/19201920Manifestations en l'honneur des soldats morts pour la FranceVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Assurance des sapeurs pompiersVisualiser(1 image)
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