Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Pierre Antoine Antoine, en remplacement deFrançois Perrin désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Impositions : les collecteurs doivent rapporter les rolesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/02/17931793Adjudication des piquets au rabais à la bougie éteinteVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/08/17931793Nomination d'un secrétaire greffier instituteurVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0118/03/17931793Présentation de Pierre Bonnet, en remplacement de Simon Salignat désigné volontaire pour la défense de la patrie pour la durée de la guerreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/04/17931793Obligation aux propriétaires de déclarer les personnes hébergées chez euxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/04/17931793Délimitation et bornage du département de l'Ain et de l'IsèreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0123/04/17931793Limite du département de l'Ain et du département de Rhône-et-LoireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriété (suiteVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/04/17931793Paiement des travaux de la maison commune à prendre sur les biens nationauxVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Monument des morts au cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920SuppléantVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Les eaux de LyonVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Monument par souscriptionVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Répartiteurs pour l'année 1921Visualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Agrandissement du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Réparations aux bâtiments communauxVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Commission électoraleVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Approbation de diverses mémoiresVisualiser(1 image)
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