Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_2D1_1823/10/19201920Assistance aux femmes en coucheVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1819/12/19201920Sursis d'appel et soutiens de famille : classe 1921Visualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Décisions diverses : pompes et bouches à incendieVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Baux communaux : résiliation et locationVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1823/10/19201920Société générale de Force et LumièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Audiences à Miribel : subventionsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Traitement du garde champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1828/11/19201920Délégués sénatoriauxVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Taxe municipale sur les chiensVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1826/06/19211921Tâches et taxe vicinaleVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1820/08/19211921Transport d'énergie ligne de Bron à Villefranche : enquêteVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1812/11/19211921Question des canons : trophées de guerreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1803/04/19211921Réparations au bureau de PostesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1803/04/19211921Secours aux vieillardsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1826/06/19211921Assistance aux femmes en couchesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1820/02/19211921Agrandissement du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1811/09/19211921Téléphone à la mairieVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1811/12/19211921Ordonnancement pour paiement de l'abonnement et la pose du téléphoneVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1822/05/19211921Monument aux Morts pour la FranceVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_1807/08/19211921Assistance aux vieillards : Marie Grosset veuve BourdetVisualiser(1 image)
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