Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0124/05/17901790Arrêté portant décision de retirer le pilier de justice de la place du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0112/09/17901790Organisation de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipaux et six notablesVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0104/07/17901790Ratification du procès-verbal de constitution de la garde nationale à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Révocation d'un garde-champêtreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination de 4 experts pour la confection de role de supplément pour les ci-devant privilégiésVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(4 images)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/09/17901790Confection des rôles d'imposition pour 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Nomination et élections des officiers municipauxVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0104/07/17901790Nomination des deux nouveaux gardes champêtresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0126/12/17901790Réparation du chemin de l'église de Rillieux à VanciaVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/02/17901790Détermination des impositions supplémentaires pour les nobles ci-devant privilégiés pour 1789Visualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et liste des citoyens actifs non-éligibles, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0119/09/17901790Confection des rôles d'imposition pour 1790Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Renouvellement de la municipalité : prestation de serment des nouveaux officiers municipaux et notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/07/17901790Serment des deux nouveaux gardes champêtresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/03/19701790Réparations à effectuer dans le chemin de l'intérieur du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Comptes du 10 juillet 1790 recettes et dépenses ( biens communaux, nombre d'habitants et de citoyens actifs, dépenses, capacité de productions agricoles, état des chemins, biens ecclésiastiques et domaniaux)Visualiser(5 images)
Résultats 41 à 60 sur 4760 :   <<<123456789101112131415>>>
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