Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Panneaux directionnels et d'affichageVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS15/06/19731973Compte rendu de la commission d'organisation du travailVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS30/01/19731973Demande des habitantsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS07/12/19731973InformatiqueVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS30/01/19731973Centres sociauxVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Améliorer la circulationVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Commission des sportsVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS19/10/19731973Constructions scolairesVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS27/02/19731973DiversVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Divers : signalement sonore des commerces ambulants, appellation de la ZUP, mauvais état des rives de la montée Castellane, futur cimetière, projet de réunion publique éducative, culturelVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS04/05/19731973Divers : ramassage des ordures, "mille piscines", stade de la ZUP, dépôt de corps au cimetière de Crépieux, concession Mme Durand, prochaines élections, droits de débits de boissons, bâtiments du centre aéréVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS08/01/19731973Régie des recettesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS09/11/19731973Désignation d’un architecte pour la construction de la salle de réunion "les Alagniers"Visualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS07/12/19731973ScolaireVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Commission scolaireVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Information interne et externeVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS15/06/19731973Questions diverses : achat de plaques pour les rues, marché pour le tennis de table, alphabétisation, piste municipale d'aéromodélisme dans les lônesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS30/01/19731973Commission du travailVisualiser(8 images)
AC069286_2D1_20BIS30/01/19731973Centre aéréVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Plan des arrêts et abris-busVisualiser(2 images)
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