Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_2D1_20BIS07/12/19731973Abri des SemaillesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Travaux en cours groupe scolaire n° 5 (maternelle)Visualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Commission des travauxVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS19/10/19731973Diverses questions : location du gymnase, personnel de service rémunéré à l'heure, création d'un poste d'agent spécialisé à la maternelle, entretien des stades, arbre de Noël des enfants, aménagement du chemin de Fouillusant et agrandissement de la rue du Capitaine JulienVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS30/01/19731973SportsVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Egalité des prix des transports sur la COURLYVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973COGELOREVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS04/05/19731973Divers : fourrière non municipaleVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS08/01/19731973Prix des concessions cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS09/11/19731973Elargissement de la rue du capitaine JulienVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Lettre de monsieur Rivoire au sujet du changement de dates de tenue du ConseilVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Municipalisation des espaces vertsVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS19/10/19731973Comptes administratifs 1973Visualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS30/01/19731973Loup PenduVisualiser(3 images)
AC069286_2D1_20BIS07/12/19731973Sorties piétonsVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Construction de deux nouveaux groupes de quatre maternelles (groupes scolaires n° 2 et 5)Visualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973LônesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS09/11/19731973Remarques sur le procès-verbal de la session précédente du ConseilVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_20BIS27/02/19731973Difficultés pour établir les procès-verbaux de réunionsVisualiser(2 images)
AC069286_2D1_20BIS11/04/19731973Commission du logementVisualiser(3 images)
Résultats 4621 à 4640 sur 4760 :   <<<218219220221222223224225226227228229230231232>>>
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