Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination des notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/07/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un trésorierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0109/05/17901790Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabaretsVisualiser(8 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Justification par Claude Antoine Carlin, curé, du leg de madame de la Roue pour la construction d'une écoleVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Paiement des fermages des biens ecclésiastiquesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/11/17901790Renouvellement du conseil général de la commune - municipalité : tirage au sort des sortantsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/02/17901790Serment du maire, du procureur, des officiers municipaux et des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/08/17901790Démission d'un garde-champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un secrétaire greffierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/05/17901790Remplacement des bancs attitrés de l'église par des chaisesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Administration de la succession de Claude Gonon en faveur des pauvres de la communeVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Fermeture de la maison de Laurent ChavanneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Convocation des citoyens pour renouvellement de la municipalité - conseil général de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/05/17911791Renouvellement et précision de serment de Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0123/01/17911791Proposition de faire travailler les indigents secourus à l'asséchement du marais des EchetsVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0107/08/17911791Etablissement du droit de patenteVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0108/10/17911791Organisation de la proclamation de la Constitution française à RillieuxVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0125/04/17911791Poursuite devant le tribunal du district contre M. de la Roue au sujet de la propriété d'un fond au territoire de ChanesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/11/17911791Election du bureau municipalVisualiser(2 images)
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