Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0124/06/17901790Déclaration des biens ecclésiastiques et domaniaux présents à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0119/09/17901790Nomination des citoyens chargés du recouvrement des impositions de 1790Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/02/17901790Procès verbal de l'assemblée primaire des citoyens actifs de la commune pour la formation de la nouvelle municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des soldats et officiers de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/11/17901790Election d'un officier municipal inéligible : nécessité de voter à nouveauVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Nomination de Jaques Molard en tant que premier adjointVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/08/17901790Avancement de la perception en cours de la comtribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/06/17901790Litige concernant une propriété de M. de la RoueVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0125/09/17901790Application des règlements de police : réquisition de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Suite du procès verbal concernant la nouvelle municipalitéVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des citoyens de Rillieux à la Nation, à la Loi et au RoiVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0115/11/17901790Convocation des citoyens actifs pour élire un nouvel officier municipalVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/03/17901790Nomination de Claude Salignat comme trésorier ou receveur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/08/17901790Amende pour refus d'exécuter le service à la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/09/17911791Etablissement de l'assiette des contributions foncières : nomination de deux commissaires adjointVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/03/17911791Droit de propriété sur le territoire de la Grotte : citation à comparaîtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/05/17911791Réparations au toit et à la tribune de l'église, au toit de la sacristie, installation d'une porte au cimetièreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du troisième officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0113/07/17911791Organisation d'une messe et prestation de serment des citoyens de Rillieux et de la Garde Nationale le 14 juillet 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/12/17911791Répression de la mendicitéVisualiser(3 images)
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