Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0104/09/17911791Etablissement de l'assiette des contributions foncières : nomination de deux commissaires adjointVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/01/17911791Etat des revenus de la cure de Rillieux et NeyronVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0114/07/17911791Discours du maire et prestation de serment des citoyens et de la Garde Nationale de vivre et mourir pour la ConstitutionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du troisième officier municipalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/04/17911791Construction de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/12/17911791Répression de la mendicitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0122/05/17911791Nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/09/17911791Dégâts dans les récoltes commis par les chasseursVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/01/17911791Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaire prêteront serment le 23 de ce moisVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0131/07/17911791Fixation d'un prix du pain en baisse sur le ressord de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection de sept notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/04/17911791Décision sur la poursuite du renvoi d'instance de citoyens assignés pour refus de payer les droits de maréchaussée au ci-devant seigneur de la Pape pour 1789Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/05/17911791Adjudication au rabais des travaux à l'église, à la sacristie et à la porte du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/09/17911791Hausse du prix du painVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0123/01/17911791Serment de Claude Antoine Carlin curé et de Joseph Duc vicaireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0131/07/17911791Dépôt de plainte pour injures publiques contre le maire et la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/11/17911791Prestation de serment des nouveaux élus à la municipalitéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/04/17911791Décision sur la poursuite du renvoi d'instance de citoyens assignés pour refus de payer les droits de maréchaussée au seigneur pour 1789Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/05/17911791Adjudication des travaux à l'église, à la sacristie et à la porte du cimetièreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0108/10/17911791Organisation de la proclamation de la Constitution française à RillieuxVisualiser(3 images)
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