Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0101/05/17911791Réparations au toit et à la tribune de l'église, au toit de la sacristie, installation d'une porte au cimetièreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du maireVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0115/01/17911791Amendes pour divagation et paturage de bétail sur les fonds d'autruiVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/07/17911791Organisation d'une messe et prestation de serment des citoyens de Rillieux et de la Garde Nationale le 14 juillet 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17911791Police administrative et contentieuse : fermeture des cabarets, interdiction des feux dans les bois, entretien des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/04/17911791Autorisation de se pourvoir en justice devant le tribunal du district de Montluel pour obtenir la relâche du fond du territoire de la Grotte.Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/08/17911791Défense de travailler les dimanches et jours de fêtesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/05/17911791Convocation pour la nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/01/17911791Etat des revenus de la cure de Rillieux et NeyronVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0114/07/17911791Discours du maire et prestation de serment des citoyens et de la Garde Nationale de vivre et mourir pour la ConstitutionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17911791Achat d'un poêle à bois et d'une table pour l'instruction des jeunes gens, instruction gratuite pour ceux qui ne peuvent payerVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/04/17911791Construction de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0121/08/17911791Refus de la démission présentée par le capitaine et le lieutenant de la Garde nationale de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/05/17911791Nomination de commissaires chargés d'arrêter l'assiette des contributions foncièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection de deux officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/01/17911791Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaire prêteront serment le 23 de ce moisVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0131/07/17911791Fixation d'un prix du pain en baisse sur le ressord de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/12/17911791Constitution d'un piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/04/17911791Décision sur la poursuite du renvoi d'instance de citoyens assignés pour refus de payer les droits de maréchaussée au ci-devant seigneur de la Pape pour 1789Visualiser(1 image)
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