Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0123/01/17911791Serment de Claude Antoine Carpn et Joseph du VicaireVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/11/17911791Renouvellement de la municipalité : convocation des citoyens actifs le 13 novembreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/04/17911791Nomination des collecteurs du second tiers de la contribution patriotiqueVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/11/17911791Remplacement des commiassaires à l'assiette de la contribution foncière entrés à la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/05/17911791Renouvellement et précision de serment de Claude Antoine Carlin curé et Joseph Duc vicaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0107/08/17911791Etablissement du droit de patenteVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0123/01/17911791Proposition de faire travailler les indigents secourus à l'asséchement du marais des EchetsVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0104/11/17911791Fermeture des sarrasinières et d'une maison inhabitée, illégalement occupésVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/04/17911791Poursuite devant le tribunal du district contre M. de la Roue au sujet de la propriété d'un fond au territoire de ChanesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0105/06/17911791Division du territoire en onze sectionsVisualiser(6 images)
AC069286_D1_0122/11/17911791Vérification des comptes de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0126/02/17911791Nomination d'un greffierVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du maireVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0125/04/17911791Etablissement de l'assiette de la contribution foncière retardé par les conflits de délimitations territorialesVisualiser(5 images)
AC069286_D1_0123/06/17911791Détermination des contributions foncières : déclaration obligatoire de la nature et contenance des propriétésVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0127/11/17911791Police administrative et contentieuse : fermeture des cabarets, interdiction des feux dans les bois, entretien des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/08/17911791Défense de travailler les dimanches et jours de fêtesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/02/17911791Autorisation de se pourvoir en justice contre M. de la Roue pour obtenir restitution d'un fond au territoire de ChanesVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0113/11/17911791Renouvellement de la municipalité : élection du procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/05/17911791Renouvellement de l'ordonnance du 9 mai 1790 portant sur la Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabaretsVisualiser(1 image)
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