Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0102/11/17911791Renouvellement de la municipalité : convocation des citoyens actifs le 13 novembreVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/03/17921792Menances proférées par un habitant contre les membres de la municipalité puis repentir du mêmeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/03/17921792Paiement des travaux de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Achèvement de la construction d'une maison commune destinée aux séances de la municipalité et à l'instructionVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17921792Vérification des poids, balances et mesures des cabaretiers et marchands de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication au rabais des travaux à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17921792Renvoi de l'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791 et de l'adjudication pour réparations à faire à la maison issue du leg Gonon faute de propositionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Suspendion du piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/01/17921792Refus de la demande de démission du procureur de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication au rabais des travaux à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/01/17921792Fermeture des sarrasinièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/02/17921792Perception des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Détermination des chemins nécessaires à la communication de village à villageVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/02/17921792Réparations à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilières : élection de commissairesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0106/01/17921792Dépenses de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0115/03/17921792Révocation du secrétaire greffier de la commune et élection d'un nouveau secrétaire greffierVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
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