Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0105/06/17911791Division du territoire en onze sectionsVisualiser(6 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Suspendion du piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/04/17921792Nomination d'une receveur pour le dernier quart du don patriotiqueVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/12/17921792Nomination d'un officier publicVisualiser(1 image)
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AC069286_D1_0105/06/17921792Imposition sur les revenus des fonds - présVisualiser(1 image)
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AC069286_D1_0115/03/17921792Révocation du secrétaire greffier de la commune et élection d'un nouveau secrétaire greffierVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Antoine Gelas maireVisualiser(1 image)
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AC069286_D1_0118/12/17921792Défrichage de terres rilliardes par des citoyens de CaluireVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0117/01/17921792Fermeture des sarrasinièresVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/06/17921792Nomination d'accompagnateurs pour le vicaire épiscopal dans sa visite de l'égliseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0118/03/17921792Renvoi de l'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791 et de l'adjudication pour réparations à faire à la maison issue du leg Gonon faute de propositionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Benoît Drevet Huguet procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/05/17921792Nomination d'un commissaire pour l'établissement des rolesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/12/17921792Nullité des élections de la nouvelle municipalité : nécessité de voter à nouveauVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
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