Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0118/03/17921792Renvoi de l'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791 et de l'adjudication pour réparations à faire à la maison issue du leg Gonon faute de propositionVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Suspendion du piquet de la Garde nationale pour faire respecter l'arrêté sur la fermeture des cabarets les dimanchesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Achèvement de la construction d'une maison commune destinée aux séances de la municipalité et à l'instructionVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilières : élection de commissairesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/02/17921792Perception des contributions foncières et mobilièresVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17921792Dépenses de la municipalitéVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication au rabais des travaux à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/02/17921792Détermination des chemins nécessaires à la communication de village à villageVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/02/17921792Réparations à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/03/17921792Vérification des poids, balances et mesures des cabaretiers et marchands de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/03/17921792Invitation au curé et au vicaire de la paroisse, réfractaires et semeurs de troubles, à prêter le serment constitutionnel du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0126/04/17921792Levée d'une contribution pour couvrir les dépenses de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/04/17921792Election d'un assesseur du juge de paix en remplacement du curé Carlin, démissionnaireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/03/17921792Paiement des travaux de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication au rabais des travaux à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0125/03/17921792Menances proférées par un habitant contre les membres de la municipalité puis repentir du mêmeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0115/01/17921792Refus de la demande de démission du procureur de la communeVisualiser(2 images)
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