Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0112/08/17921792Role des contributions : limite de la commune avec Caluire et appartenance des hameaux de Crépieux, Vassieux, les MercièresVisualiser(7 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Election de la nouvelle municipalité : comptes en recettes et dépenses de l'ancien receveur à rendre sous huitaineVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/03/17921792Paiement des travaux de la maison communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : démission du procureur élu la veille et élection de Jean Drevet fils DodoVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Adjudication du bail de la maison léguée par monsieur GononVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du maireVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Achèvement de la construction d'une maison commune destinée aux séances de la municipalité et à l'instructionVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0118/08/17921792Nomination d'un nouveau secrétaire greffier instituteurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0129/03/17921792Invitation au curé et au vicaire de la paroisse, réfractaires et semeurs de troubles, à prêter le serment constitutionnel du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : approbation du procès-verbalVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/05/17921792Appointements du greffier secrétaire de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - élection du procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/09/17921792Etablissement des matrices du role foncier de la commune : paiementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0126/04/17921792Levée d'une contribution pour couvrir les dépenses de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/12/17921792Prestation de serment des nouveaux membres de la municipalitéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0128/05/17921792Dépenses à répartir sur les contribuables de RillieuxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0130/12/17921792Nouveau scrutin pour l'élection de la nouvelle municipalité - début de l'élection des officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication au rabais des travaux à faire à la maison issue du leg GononVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/10/17921792Serment du curé Claude ChateneyVisualiser(1 image)
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