Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0120/05/17921792Adjudication du bail de la maison léguée par monsieur GononVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0113/05/17921792Installation d'un nouveau curé et prestation du serment de Constitution civile du clergéVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0103/12/17921792Renouvellement de la municipalité : officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/12/17921792Renouvellement de la municipalité : Benoît Drevet Huguet procureur de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0129/04/17921792Nomination d'une receveur pour le dernier quart du don patriotiqueVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/05/17921792Saisie de la caisse de la Fabrique de l'église pour payer les dettes de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0109/06/17921792Nomination d'accompagnateurs pour le vicaire épiscopal dans sa visite de l'égliseVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0112/08/17921792Role des contributions : limite de la commune avec Caluire et appartenance des hameaux de Crépieux, Vassieux, les MercièresVisualiser(7 images)
AC069286_D1_0118/08/17921792Nomination d'un nouveau secrétaire greffier instituteurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0109/09/17921792Etablissement des matrices du role foncier de la commune : paiementVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0122/02/17921792Modalité d'adjudication de la perception des contributions foncières et mobilières pour 1791Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/06/17921792Démission du capitaine au deuxième bataillon d'infanterie légère qui veut devenir citoyen françaisVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0128/05/17921792Dépenses à répartir sur les contribuables de RillieuxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0105/06/17921792Imposition sur les revenus des fonds - présVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0103/06/17921792Troubles menés par M. Carlin, l'ancien curé de la paroisse Carlin et Duc ancien vicaire, réfractaires, contre le nouveau curé jureurVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0120/05/17921792Appointements du greffier secrétaire de la municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0111/05/17921792Enfant de 3 mois trouvé au hameau de CrépieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/07/17921792Impositions des forains : des forains de Caluire (habitants possédant des fonds à Rillieux sans y vivre)Visualiser(2 images)
AC069286_D1_0101/07/17921792Paiement des travaux effectués à la maison issue du leg GononVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0120/02/17921792Confection des roles des contributions foncières et mobilières : élection de commissairesVisualiser(2 images)
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