Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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4760 résultats - Nombre de résultats par page :

Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0102/07/17901790Protection des récoltesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/06/17901790Déclaration des biens ecclésiastiques et domaniaux présents à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0114/03/17901790Autorisation donnée au procureur de réunir les habitants pour les réparation sà faire au chemin de l'intérieur du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Suite du procès verbal concernant la nouvelle municipalitéVisualiser(4 images)
AC069286_D1_0125/07/17901790Convocation d'un des garde champêtre pour insuffisanceVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/02/17901790Détermination des impositions supplémentaires pour les nobles ci-devant privilégiés pour 1789Visualiser(3 images)
AC069286_D1_0114/07/17901790Prestation de serment des soldats et officiers de la Garde NationaleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0110/06/17901790Réparation à apporter à M. de la Roue suite à la dégradation de ses trèfles sur une propriété en litigeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0102/07/17901790Paiement des fermages des biens ecclésiastiquesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0104/07/17901790Ratification du procès-verbal de constitution de la garde nationale à RillieuxVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Fermeture de la maison de Laurent ChavanneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/06/17901790Droit de glanageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Election des cinq officiers municipauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0109/05/17901790Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabaretsVisualiser(8 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination des notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Procès verbal de l'assemblée primaire des citoyens actifs de la commune pour la formation de la nouvelle municipalitéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0115/02/17901790Jacques Molar élu maire par les citoyens actifsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17901790Démission d'un garde-champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/03/17901790Nomination de Claude Salignat comme trésorier ou receveur de la communeVisualiser(1 image)
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