Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0107/02/17931793Retour dans la commune des onze sessions et de l'expédition de la matrice du roleVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Vérification des comptes en dépensesVisualiser(2 images)
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AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriétéVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/01/17931793Biens communauxVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0117/02/17931793Revendication de terrains comme communaux : obligation aux prétendus propriétaires de prouire leurs titres de propriété (suiteVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Droits de placeVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Assurance des sapeurs pompiersVisualiser(1 image)
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AC069286_2D1_1804/12/19201920Agrandissement du cimetièreVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Approbation de diverses mémoiresVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Demande d'assistance mademoiselle BoirivantVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920PlaquesVisualiser(1 image)
AC069286_2D1_1804/12/19201920Demande ConstantinVisualiser(1 image)
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