Les registres de délibérations

Les registres de délibérations des communes de Rillieux, Crépieux-la-Pape et Rillieux-la-Pape de 1790 à 1983 sont conservés aux Archives municipales et ont été numérisés.  Ils seront tous accessibles d’ici la fin de l’année.

La recherche dans la base de données documentaire s’effectue par mots et par dates.

A ce jour, sont accessibles :

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Cote Session Année Description  
AC069286_D1_0110/10/17901790Avis sur un projet de réorganisation administrative du département de l'AinVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0125/07/17901790Avancement de la perception en cours de la contribution patriotique (impôts)Visualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un trésorierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/02/17901790Nomination des notablesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0109/05/17901790Police administrative et contentieuse : règlement concernant le paturage, les récoltes, l'entretien des chemins, l'ouverture des cabaretsVisualiser(8 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Justification par Claude Antoine Carlin, curé, du leg de madame de la Roue pour la construction d'une écoleVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Paiement des fermages des biens ecclésiastiquesVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0106/11/17901790Renouvellement du conseil général de la commune - municipalité : tirage au sort des sortantsVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17901790Démission d'un garde-champêtreVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0127/11/17901790Election d'un secrétaire greffierVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0116/02/17901790Serment du maire, du procureur, des officiers municipaux et des notablesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0124/05/17901790Remplacement des bancs attitrés de l'église par des chaisesVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0112/09/17901790Administration de la succession de Claude Gonon en faveur des pauvres de la communeVisualiser(3 images)
AC069286_D1_0102/07/17901790Fermeture de la maison de Laurent ChavanneVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0114/11/17901790Convocation des citoyens pour renouvellement de la municipalité - conseil général de la communeVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0101/08/17901790Organisation du service de la Garde Nationale dans le territoire de la communeVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0127/11/17901790Réparation des cheminsVisualiser(2 images)
AC069286_D1_0116/02/17901790Joseph Duc vicaire de la paroisse accepte de faire partie de la municipalité et prête sermentVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0124/05/17901790Arrêté portant décision de retirer le pilier de justice de la place du villageVisualiser(1 image)
AC069286_D1_0112/09/17901790Organisation de la Garde NationaleVisualiser(2 images)
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