État civil et recherches généalogiques
Les registres paroissiaux et d’état civil
Les registres paroissiaux, ancêtres des registres d'état civil tenus par les curés des paroisses, regroupent sur un même support les informations liées à la naissance, au mariage et au décès des personnes.
Les registres d'état civil, institués par décret le 20 décembre 1792, disposent d'un seul type d'information : naissance, mariage ou décès et sont tenus par des agents publics de l'état civil.
Pour vos recherches généalogiques liées au territoire de Rillieux-la-Pape, vous pouvez consulter les registres numérisés :
Site des Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon :
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures) : 1694-1792
- Registres des Naissances : 1793-1920
- Registres des Mariages : 1793-1920
- Registres des Décès : 1793-1922
Site des Archives départementales de l'Ain :
- Registres paroissiaux (baptêmes, mariages, sépultures) : 1669-1792
- Tables décennales : 1792-1932
Listes nominatives de recensement
Depuis la circulaire du 10 avril 1836 du ministre de l'Intérieur qui ordonne le premier recensement de population au niveau national, les listes nominatives de recensement contiennent de nombreuses informations permettant de contribuer aux recherches généalogiques.
On y retrouve ainsi des informations relatives aux lieux de naissance, aux professions, aux filiations, aux adresses ou encore à la situation personnelle des personnes.
Les listes nominatives consultables sur le site des Archives départementales du Rhône et de la Métropole de Lyon sont les suivantes :
- Rillieux : 1896 - 1936
- Crépieux-la-Pape : 1954 et 1962
Attention, les états de recensement ne sont pas communicables avant un délai de 75 ans. Cependant, en vertu d'une dérogation générale, les listes nominatives de recensement de la population sont librement communicables jusqu'en 1975.
Pour compléter vos recherches effectuées sur les documents numérisés, contactez nous pour consulter les archives sur place.
Quelques règles de communicabilité
Attention, les règles de communicabilité des registres d’état civil diffèrent si la communication a lieu sur place ou en ligne.
Document | Délai de communicabilité |
---|---|
Registres des actes de naissances | 100 ans (avec mentions marginales) |
Registres des actes de mariages | 75 ans |
Registre des actes de décès | 25 ans |
Document | Délai de communicabilité |
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Registres des actes de naissances / mariages |
75 ans (après clôture du registre) |
Registre des actes de décès / tables décennales |
communication immédiate |