Archives modernes (1790-1985) Affiches Lettres-patentes du Roi, 1790 Les Archives conservent une série de 58 affiches intitulées "Lettres-patentes du Roi", datées de 1790. Inventaire du fonds moderne 1790-1987 Retrouvez toutes les archives conservées dans notre fonds moderne de 1790-1985 1D - Registre des délibérations 1790-1982 Retrouvez toutes les délibérations numérisées 1I1 - Registre des procès-verbaux de police 1832-1860 1I1 - Registre des procès-verbaux de police 1832-1860
